Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO
BORGES - TRAMIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4267356
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO de BORGES - TRAMIER

Présentation de la marque TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES - TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES - TRAMIER domicilié(e) Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche - Bat. D - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

BORGES - TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO VERSEUR , TRAMIER , DEPUIS 1865 TRAMIER , FRAMACO , MOMENTS DU SUD , TRAMIER NATURSOL , TRAMIER


BORGES - TRAMIER, Société par actions simplifiée - Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche - Bat. D - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 304012917


Cabinet GUIU - JurisPatent - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Olives ; cornichons ; oignons ; poivrons ; piments.